Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 01606 posée par M. Henri de Raincourt

    Environnement : conséquences du règlement européen relatif aux pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 01000 posée par M. Roland du Luart

    Projet communautaire d'interdiction des lâchers de gibier

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 23051 posée par M. Pierre Lacour

    Application de la directive européenne sur la conservation des habitats naturels

    La question est caduque

  5. Question n° 23052 posée par M. Pierre Lacour

    Application d'une directive européenne sur les espèces non migratrices

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 23053 posée par M. Pierre Lacour

    Propos tenus par le président de la Commission européenne sur la chasse aux alouettes

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 22612 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Importation de déchets dangereux

    La question est caduque

  8. Question n° 22652 posée par M. Jean Simonin

    Trafic de déchets hospitaliers

    La question est caduque

  9. Question n° 22007 posée par M. Roland du Luart

    Projet communautaire d'interdiction des lâchers de gibier

    La question est caduque

  10. Question n° 0411G posée par M. Pierre Lacour

    Politique communautaire de la chasse

    Réponse du ministère : Agriculture