Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07679 posée par M. Jean Mercier

    Normalisation du prix de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

    Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 01968 posée par M. Francis Palmero

    Dangers d'utilisation des aérosols

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 00207 posée par M. Roger Poudonson

    Comités de lecture: installation

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 28788 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation des détergents: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 28790 posée par M. Claude Fuzier

    Teneur en fluor des eaux potables

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26452 posée par M. Edouard Le Jeune

    Récipients de boisson: réemploi, recyclage et normalisation

    Réponse du ministère : Environnement