Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 18482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats pour 1982 de l'enquête annuelle d'entreprises concernant l'activité textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats des négociations relatives aux normes européennes dans le domaine des technologies de l'information

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18501 posée par M. Albert Voilquin

Crise de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18515 posée par M. Francisque Collomb

Recherche sur le brai

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18527 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Pôles de conversion industrielle

La question est caduque

19/07/1984
Question n° 18538 posée par M. Jean-François Pintat

Utilisation de l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18580 posée par M. Raymond Bouvier

Restructuration de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Question n° 18359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des robots de la troisième génération

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984