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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir de l'usine GGB de Dieuze

   La question a été retirée

   03/09/2020
2. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

   Politique industrielle de la France

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   17/10/1991
3. Question n° 0104S posée par M. André Rouvière

   Avenir du plan de relance du bassin alésien (Gard)

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   28/06/1986
4. Question n° 0072S posée par M. Roger Husson

   Avenir du site de Carling-Saint-Avold en Moselle

   Réponse du ministère : Privatisation

   31/05/1986
5. Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

   Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

   Réponse du ministère : Industrie

   21/05/1986
6. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

   Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

   Réponse du ministère : Industrie

   18/05/1984
7. Question n° 0510S posée par M. Christian Poncelet

   Disproportion des concours publics et parapublics aux entreprises en difficulté selon les régions

   Réponse du ministère : Énergie

   18/05/1984
8. Question n° 0475S posée par M. Claude Prouvoyeur

   Conditions de réalisation des opérations de restructuration industrielle

   La question a été retirée

   11/04/1984
9. Question n° 0439S posée par M. Edouard Le Jeune

   Situation des industries françaises de l'ameublement

   La question est caduque

   27/11/1983
10. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée

    23/11/1983