Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 26086 posée par M. Daniel Millaud

    Utilisation de l'énergie thermique des mers: crédits

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 28628 posée par M. André Fosset

    Recyclage des matières premières: aide aux chercheurs

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 33823 posée par M. André Bohl

    Sidérurgie: consultation du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 34282 posée par M. André Fosset

    Recherche de marchés nouveaux: emploi de cadres demandeurs d'emploi

    La question est caduque

  5. Question n° 00441 posée par M. André Bohl

    Perspectives énergétiques: adoption d'un avis par le Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 00479 posée par M. François Dubanchet

    Economie de substitution: hiérarchisation du coût des investissements

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 00816 posée par M. Jean Francou

    Situation énergétique de la France: sensibilisation de l'opinion

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 00820 posée par M. Francisque Collomb

    Energie: mise en place d'une politique européenne

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00933 posée par M. Louis Jung

    CEE: accord face aux pays producteurs de matières premières

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 01246 posée par M. Maurice Prevoteau

    Accélération de la production de pétrole

    Réponse du ministère : Industrie