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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 38181 posée par M. Jean-Paul Alduy

   Décret d'application de l'article 43 de la loi relative aux activités physiques et sportives : situation des accompagnateurs de montagne

   La question est caduque

   31/01/2002
2. Question n° 37873 posée par M. Roger Rinchet

   Préoccupations des accompagnateurs en montagne

   La question est caduque

   17/01/2002
3. Question n° 33252 posée par M. Bernard Fournier

   Aides aux stations de moyenne montagne

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/05/2001
4. Question n° 33301 posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation des stations de ski de fond

   Réponse du ministère : Jeunesse

   24/05/2001
5. Question n° 28349 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des accidents de montagne lors de la période estivale 2000

   Réponse du ministère : Jeunesse

   12/10/2000
6. Question n° 27710 posée par M. Pierre Hérisson

   Hébergement des mineurs en refuge

   Réponse du ministère : Jeunesse

   21/09/2000
7. Question n° 22729 posée par M. Emmanuel Hamel

   Ski et règle de conduite sur les pistes

   Réponse du ministère : Jeunesse

   10/02/2000
8. Question n° 22378 posée par M. Louis Souvet

   Participation financière des pouvoirs publics à la campagne de promotion en faveur de la montagne d'été

   Réponse du ministère : Jeunesse

   03/02/2000
9. Question n° 14466 posée par M. Louis de Broissia

   Contrôle de l'alcoolémie en cas d'accident sur les pistes de ski

   Réponse du ministère : Jeunesse

   04/03/1999
10. Question n° 04246 posée par M. Michel Barnier

    Homologation des titres fédéraux des accompagnateurs bénévoles en montagne

    Réponse du ministère : Jeunesse

    13/11/1997