Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

180 questions

  1. Question n° 26975 posée par M. André Meric

    Conseillers techniques de la jeunesse, des sports et des loisirs: statut

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 27400 posée par M. Franck Sérusclat

    Education physique et sportive: plan de relance

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

    Plan de relance du sport à l'école

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27450 posée par M. Camille Vallin

    Plan de relance de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 27510 posée par M. Serge Mathieu

    Plan de relance de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 27628 posée par M. Paul Jargot

    Education sportive: manque d'enseignants

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 27707 posée par M. André Meric

    Professeurs d'éducation physique: création de postes

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

  9. Question n° 27752 posée par Mme Brigitte Gros

    Education physique dans l'enseignement du premier degré en région parisienne

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 27760 posée par M. Charles Allies

    Professeurs d'éducation physique: création de postes

    Réponse du ministère : Jeunesse