Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

  2. Question n° 03697 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    La question a été retirée

  3. Question n° 02828 posée par M. Hervé Maurey

    Procédures de vérification des cartes de couverture mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  4. Question n° 25231 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    La question est caduque

  5. Question n° 23983 posée par Mme Annick Billon

    Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

    La question est caduque

  6. Question n° 20062 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès au réseau de téléphonie mobile

    La question est caduque

  7. Question n° 18362 posée par M. Hervé Maurey

    Déploiement des réseaux d'initiative publique et accès aux réseaux de collecte des opérateurs

    La question est caduque

  8. Question n° 12554 posée par M. Christian Namy

    Reconnaissance de la technologie FH/FTTH

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique