Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0020G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conséquences des cyclones en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

  2. Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

    Accords de Nouméa

    Réponse du ministère : Outre-mer

  3. Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

    Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du ministère : Outre-mer

  4. Question n° 0175G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Devenir institutionnel de Mayotte

    Réponse du ministère : Outre-mer

  5. Question n° 0222G posée par Mme Dinah Derycke

    Voyage du Premier ministre aux Antilles

    Réponse du ministère : Outre-mer

  6. Question n° 0379G posée par M. Lylian Payet

    Prix des carburants à la Réunion

    Réponse du ministère : Outre-mer

  7. Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Réforme de l'octroi de mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  8. Question n° 0457G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation en Polynésie française

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  9. Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Immigration clandestine à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  10. Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

    Réponse du Ministère de l'outre-mer