Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08470 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide prévue dans le Xe Plan pour la production porcine

    Réponse du ministère : Plan

  2. Question n° 02748 posée par M. Edouard Le Jeune

    Contrats de plan Etat-région : devenir des ports nationaux

    Réponse du ministère : Plan

  3. Question n° 00611 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suite d'une étude sur le renouvellement du tissu industriel français

    Réponse du ministère : Plan

  4. Question n° 23122 posée par M. Edouard Le Jeune

    Harmonisation des aides à l'emploi

    Réponse du ministère : Plan

  5. Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences

    Réponse du ministère : Plan

  6. Question n° 09019 posée par M. Edouard Le Jeune

    Abandon du territoire dans les zones de faible densité: conséquences

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

  7. Question n° 04364 posée par M. Edouard Le Jeune

    Zones à faible densité: abandon du territoire

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

  8. Question n° 01109 posée par M. Edouard Le Jeune

    Communes: institution d'une taxe de stockage d'eau

    Réponse du ministère : Intérieur