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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
148 questions
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Question n° 24876 posée par M. Philippe Marini
Développement de l'aquaculture
La question est caduque
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Question n° 11149 posée par M. Emmanuel Hamel
Conseil scientifique de l'évaluation des politiques publiques
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 08470 posée par M. Edouard Le Jeune
Aide prévue dans le Xe Plan pour la production porcine
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 06387 posée par M. Charles de Cuttoli
Evaluation de la loi relative au revenu minimum d'insertion : cas de Français de l'étranger en difficulté
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 06101 posée par M. Joseph Caupert
Xème Plan et politique d'aménagement rural
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 03801 posée par M. Pierre Croze
Projet du 10ème Plan : consultation du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 03030 posée par M. Charles de Cuttoli
Participation du conseil supérieur des Français de l'étranger aux travaux d'élaboration du Plan
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 02860 posée par M. Rémi Herment
Retard dans l'élaboration des contrats de plan
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 02748 posée par M. Edouard Le Jeune
Contrats de plan Etat-région : devenir des ports nationaux
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 01733 posée par M. Jean Faure
Loi de plan : consultation du Conseil national de la montagne
Réponse du ministère : Plan