Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 02860 posée par M. Rémi Herment

    Retard dans l'élaboration des contrats de plan

    Réponse du ministère : Plan

  2. Question n° 26600 posée par M. Rémi Herment

    Plan: contrats particuliers dans le département de la Meuse

    La question est caduque

  3. Question n° 25699 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: cas du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Plan

  4. Question n° 23775 posée par M. Rémi Herment

    Planification: procédure d'élaboration des contrats particuliers

    Réponse du ministère : Plan

  5. Question n° 22466 posée par M. Rémi Herment

    Doctrine d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Plan

  6. Question n° 22402 posée par M. Rémi Herment

    Fonds spécial de grands travaux: département de la Meuse

    La question est caduque

  7. Question n° 20146 posée par M. Rémi Herment

    Département de la Meuse: fonds spécial des grands travaux

    Réponse du ministère : Plan

  8. Question n° 08599 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: insuffisance des mesures pour le Nord-Meusien

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 06503 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: aides à l'industrialisation

    Réponse du ministère : Premier ministre