Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

  1. Question n° 24876 posée par M. Philippe Marini

    Développement de l'aquaculture

    La question est caduque

  2. Question n° 11149 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conseil scientifique de l'évaluation des politiques publiques

    Réponse du ministère : Plan

  3. Question n° 08470 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide prévue dans le Xe Plan pour la production porcine

    Réponse du ministère : Plan

  4. Question n° 06387 posée par M. Charles de Cuttoli

    Evaluation de la loi relative au revenu minimum d'insertion : cas de Français de l'étranger en difficulté

    Réponse du ministère : Plan

  5. Question n° 06101 posée par M. Joseph Caupert

    Xème Plan et politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Plan

  6. Question n° 03801 posée par M. Pierre Croze

    Projet du 10ème Plan : consultation du Conseil supérieur des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Plan

  7. Question n° 03030 posée par M. Charles de Cuttoli

    Participation du conseil supérieur des Français de l'étranger aux travaux d'élaboration du Plan

    Réponse du ministère : Plan

  8. Question n° 02860 posée par M. Rémi Herment

    Retard dans l'élaboration des contrats de plan

    Réponse du ministère : Plan

  9. Question n° 02748 posée par M. Edouard Le Jeune

    Contrats de plan Etat-région : devenir des ports nationaux

    Réponse du ministère : Plan

  10. Question n° 01733 posée par M. Jean Faure

    Loi de plan : consultation du Conseil national de la montagne

    Réponse du ministère : Plan