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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 33177 posée par M. Adrien Gouteyron

   Télévision: résorption des zones d'ombre

   Réponse du ministère : Postes

   06/03/1980
2. Question n° 34245 posée par M. Henri Caillavet

   Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

   Réponse du ministère : Postes

   21/05/1980
3. Question n° 01952 posée par M. Albert Voilquin

   Suppression de services publics: concertation

   Réponse du ministère : Postes

   12/02/1981
4. Question n° 04432 posée par M. Octave Bajeux

   Grèves dans les postes: conséquences pour l'accomplissement des formalités administratives

   Réponse du ministère : Postes

   18/02/1982
5. Question n° 08143 posée par M. Robert Pontillon

   Télévision: liberté d'installation de l'antenne collective

   Réponse du ministère : Postes

   13/10/1982
6. Question n° 19491 posée par M. Georges Treille

   Augmentation des tarifs publics

   Réponse du ministère : Postes

   27/09/1984
7. Question n° 21366 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Minitel: garantie pour les usagers du secret du trafic des communications

   Réponse du ministère : Postes

   10/01/1985
8. Question n° 21701 posée par M. Jacques Valade

   Suppression de la diffusion des bulletins météo

   Réponse du ministère : Postes

   31/01/1985
9. Question n° 22479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Protection de l'emploi dans le secteur des télécommunications

   Réponse du ministère : Postes

   14/03/1985
10. Question n° 22986 posée par M. Josselin de Rohan

    Absence de réglementation du marketing téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

    11/04/1985