Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 15921 posée par M. Marc Lauriol

    Altitude des installations radioémettrices

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 11519 posée par M. André Fosset

    Bilan de la polyvalence administrative de la poste

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 05936 posée par M. André Fosset

    Relations de l'administration des postes et de la presse quotidienne régionale

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 27754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Installation de réémetteurs par TDF

    La question est caduque

  5. Question n° 24945 posée par M. André Diligent

    Hausse des tarifs postaux de la presse

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 24818 posée par M. Pierre Salvi

    Situation des receveurs-distributeurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 23757 posée par M. Edouard Le Jeune

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 22986 posée par M. Josselin de Rohan

    Absence de réglementation du marketing téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 22479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de l'emploi dans le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 21701 posée par M. Jacques Valade

    Suppression de la diffusion des bulletins météo

    Réponse du ministère : Postes