Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 17228 posée par M. Jacques Thyraud

    Emission d'un timbre-poste consacré au navire français L'Astrolabe

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 09293 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Affranchissements et opérations financières: expérimentation d'un libre-service

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 06747 posée par M. Pierre Vallon

    Collectionneurs de timbres-poste: situation

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 06660 posée par M. Jean Cluzel

    Timbre en l'honneur d'André Messager

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 03547 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Météorologie nationale: émission d'un timbre

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 02399 posée par M. Francis Palmero

    Opportunité de l'émission d'un timbre-poste contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 00753 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un timbre communautaire

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 34325 posée par M. René Tinant

    Troisième centenaire de la Comédie-Française: diffusion d'un timbre à Paris et à Charleville-Mézières

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 27120 posée par M. Henri Moreau

    Edition d'un timbre à l'effigie de deux héros de la Résistance

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

  10. Question n° 25977 posée par M. Roger Poudonson

    Marée noire de la Bretagne: surcharge postale en faveur des communes sinistrées

    Réponse du ministère : Postes