Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 24891 posée par M. Jacques Mossion

    Age de la retraite des personnels des centres de tri

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 20140 posée par M. Jacques Mossion

    Retraite des chefs d'établissement des télécommunications de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 20142 posée par M. Jacques Mossion

    Contenu du contrat de plan de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 28156 posée par M. Jacques Mossion

    Radio-amateurs: non mise en place de l'infrastructure prévue

    La question est caduque

  5. Question n° 22692 posée par M. Jacques Mossion

    Conducteurs de travaux du service des lignes

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 30433 posée par M. Jacques Mossion

    Amiens: insuffisance des bureaux de poste dans les nouveaux quartiers

    Réponse du ministère : Postes