Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin

Maintien de La Poste en zone rurale

La question est caduque

25/02/1993
Question n° 22712 posée par M. Albert Voilquin

Emission d'un timbre sur la maison natale de Jeanne d'Arc à Domrémy (Vosges)

Réponse du ministère : Postes

10/09/1992
Question n° 21626 posée par M. Albert Voilquin

Maintien du service public de la poste en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

11/06/1992
Question n° 21398 posée par M. Albert Voilquin

Emission d'un timbre-poste à la mémoire de Jeanne d'Arc

Réponse du ministère : Postes

28/05/1992
Question n° 20954 posée par M. Albert Voilquin

Statut des chefs d'établissement de La Poste

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Question n° 20955 posée par M. Albert Voilquin

Délai de livraison des quotidiens et hebdomadaires

Réponse du ministère : Postes

30/04/1992
Question n° 20406 posée par M. Albert Voilquin

Réorganisation de La Poste dans la distribution du courrier

Réponse du ministère : Postes

19/03/1992
Question n° 16480 posée par M. Albert Voilquin

Emission d'un timbre-poste en l'honneur de la maison natale de Jeanne d'Arc

Réponse du ministère : Postes

18/07/1991
Question n° 08444 posée par M. Albert Voilquin

Emission d'un timbre consacré à Jeanne d'Arc

Réponse du ministère : Postes

15/02/1990
Question n° 05312 posée par M. Albert Voilquin

Maintien des bureaux de poste en zones rurales

Réponse du ministère : Postes

22/06/1989