Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0031G posée par M. Jacques Pelletier

    Crédits d'investissement des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 0088G posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Dégradation de la distribution du courrier en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 0091G posée par M. Louis Longequeue

    Remboursement de certains médicaments

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 0092G posée par M. Pierre Bastie

    Hospice de Carcassonne

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 0095G posée par M. Alphonse Arzel

    Circulation par temps de pluie

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 0101G posée par M. Jacques Habert

    Commémoration du bicentenaire du traité de Versailles

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 0108G posée par M. Maurice Janetti

    Avenir du groupe CGCT

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 0151G posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Grèves du tri postal

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 0155G posée par Mme Hélène Luc

    Licenciements à l'usine SKF d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 0156G posée par M. Maurice Janetti

    Difficultés des tanneries françaises

    Réponse du ministère : Postes