Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 24970 posée par M. Michel Alloncle

    Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste ruraux en Charente

    La question est caduque

  2. Question n° 22348 posée par M. Michel Alloncle

    Fermeture partielle de bureaux de postes en zones rurales

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 21751 posée par M. Michel Alloncle

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 17184 posée par M. Michel Alloncle

    Reclassement des chefs d'établissement de La Poste en retraite

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 24206 posée par M. Michel Alloncle

    Reclassement des vérificateurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 21443 posée par M. Michel Alloncle

    Cibistes: libération de fréquences

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 19957 posée par M. Michel Alloncle

    Annuaire: nomenclature des rubriques professionnelles relatives au cognac et au pineau des Charentes

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 04602 posée par M. Michel Alloncle

    Districts urbains: franchise postale

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 02964 posée par M. Michel Alloncle

    Bureaux de poste: revalorisation de l'indemnité allouée aux communes

    La question est caduque