Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04051 posée par M. Pierre Lacour

    Préoccupations des producteurs de cognac devant l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  2. Question n° 27704 posée par M. Daniel Percheron

    Prévention de l'alcoolisme et publicité sur la 5ème chaîne

    La question est caduque

  3. Question n° 27189 posée par M. Guy Male

    Avenir des alcools viti-vinicoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 25118 posée par M. Philippe François

    Service des alcools

    La question est caduque

  5. Question n° 11172 posée par M. Pierre Lacour

    Cotisation sociale sur les boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 10501 posée par M. Henri Caillavet

    Taux de l'alcool

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 02825 posée par M. Guy Durbec

    Publicité des boissons alcoolisées

    La question est caduque

  8. Question n° 34684 posée par Mme Cécile Goldet

    Publicité concernant les boissons alcoolisées: projet de loi

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement