Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 01919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exposé au Parlement de la politique industrielle du Gouvernement

    La question est caduque

  2. Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Production: allègement des charges

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 09947 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Friches industrielles: résorption

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 10096 posée par M. Jean Lecanuet

    Papeteries Chapelle Darblay (Seine-Maritime): aide de l'Etat

    La question a été retirée

  5. Question n° 10223 posée par M. Pierre Salvi

    Robotique: utilisation et avenir

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 10350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de l'industrie du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 11886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique gouvernementale du développement à long terme de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 13322 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique prévue pour permettre aux entreprises nationalisées de jouer en 1984 le rôle de fer de lance de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 13566 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan européen de haute technologie: avenir

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 14265 posée par M. Serge Mathieu

    Industrie française de l'ameublement

    Réponse du ministère : Industrie