Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous

    Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  2. Question n° 15350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle politique déployée en 1984 pour lutter contre la pollution en Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 17392 posée par M. André Delelis

    Enquête administrative: parution dans un organe de presse

    La question est caduque

  4. Question n° 19506 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Attitude du Gouvernement à la suite des décisions de la RFA concernant l'essence sans plomb

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 22979 posée par M. Stéphane Bonduel

    Suppression du plomb dans l'essence et carburants de substitution

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 01108 posée par M. Marc Boeuf

    Mesures prévues en cas d'accident dans une centrale nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0070A posée par M. Louis Minetti

    Coûts financiers des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

    La question a été retirée

  9. Question n° 02679 posée par M. Roland Courteau

    Accident nucléaire: information et protection après la catastrophe de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 02834 posée par M. Jacques Mossion

    Problème de l'élimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement