Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 01321 posée par M. Robert Pontillon

    Troubles sur les campus universitaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 03785 posée par M. Marc Becam

    Universités du 3ème âge: développement

    La question est caduque

  3. Question n° 17258 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Personnels des universités

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier

    Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne

    La question est caduque

  5. Question n° 26249 posée par M. Paul Seramy

    Plan "informatique pour tous" et universités

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 01817 posée par M. Philippe Madrelle

    Nantes (Loire-Atlantique): demande d'invalidation d'un doctorat

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 05079 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Université de Metz (Moselle): refus de création d'un département de génie électrique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  8. Question n° 06716 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Défense de l'université de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  9. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  10. Question n° 19439 posée par M. Jean Arthuis

    Décentralisation des universités

    La question est caduque