Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 26931 posée par M. Pascal Allizard

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 20088 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'illettrisme, grande cause nationale 2012

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 21467 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Lutte contre l'illettrisme et projet de loi relatif à la cohésion sociale

    La question est caduque

  4. Question n° 19420 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultat des groupes de travail chargés d'étudier le problème de l'illettrisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 16825 posée par M. Francisque Collomb

    Limitation du nombre d'illettrés

    Réponse du ministère : Affaires sociales