Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 28566 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retrait de la France de l'électronique automobile

    La question est caduque

  2. Question n° 27311 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Projet de recuit continu mixte à Florange (Moselle)

    La question est caduque

  3. Question n° 27071 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Etat de l'industrie de la fibre carbone

    La question est caduque

  4. Question n° 26611 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Transformateur électrique à pyralène

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 25893 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rachat des entreprises d'engrais par une société norvégienne

    La question est caduque

  6. Question n° 24838 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retrait de la France de l'électronique automobile

    La question est caduque

  7. Question n° 24839 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 24716 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rapport sur l'acier à l'horizon 1990: perspectives

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel