Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

424 questions

  1. Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel

    Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 00059 posée par M. Pierre Schiele

    Réformes proposées par le Médiateur

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 02262 posée par M. René Tinant

    Mesures en faveur du développement des Ardennes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 00129 posée par M. Georges Lombard

    Mise en valeur des régions de l'ouest

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 27653 posée par M. Louis Longequeue

    Projets de loi déposés sur le bureau du Sénat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 28604 posée par M. Jean Sauvage

    Construction de bureaux: bilan d'études

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 02377 posée par M. Adolphe Chauvin

    Délais de réponse aux questions écrites

    La question a été retirée

  8. Question n° 31843 posée par M. René Tinant

    Convocation éventuelle du Parlement en session extraordinaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  9. Question n° 34684 posée par Mme Cécile Goldet

    Publicité concernant les boissons alcoolisées: projet de loi

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  10. Question n° 02822 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés d'installation des entreprises industrielles en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement