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Questions avec et sans réponses

59 questions

1. Question n° 31755 posée par M. Claude Fuzier

   Traces éventuelles d'arsenic dans une eau minérale

   Réponse du ministère : Santé

   27/10/1979
2. Question n° 10701 posée par M. Claude Fuzier

   Produits d'addition dans le tabac

   Réponse du ministère : Budget

   17/03/1983
3. Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier

   Inconvénients des lentilles de contact

   Réponse du ministère : Santé

   10/11/1983
4. Question n° 14922 posée par M. Léon Fatous

   Application du taux réduit de TVA aux produits nécessaires aux malades atteints de diabète

   Réponse du ministère : Santé

   11/04/1996
5. Question n° 15239 posée par M. Michel Alloncle

   Taux de TVA des produits de surveillance du diabète

   Réponse du ministère : Économie

   25/04/1996
6. Question n° 15354 posée par Mme Joëlle Dusseau

   Taux de TVA appliqué aux produits nécessaires au traitement du diabète

   Réponse du ministère : Santé

   02/05/1996
7. Question n° 16024 posée par M. Claude Lise

   Taux de TVA applicable aux produits nécessaires au traitement des diabétiques

   Réponse du ministère : Économie

   13/06/1996
8. Question n° 18252 posée par M. Bernard Barbier

   Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des produits pour stomisés

   Réponse du ministère : Économie

   17/10/1996
9. Question n° 04539 posée par Mme Nelly Olin

   Taux de TVA appliqué aux produits pour stomisés

   Réponse du ministère : Économie

   27/11/1997
10. Question n° 04772 posée par M. André Dulait

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux produits pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    04/12/1997