Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0128C posée par M. Bernard Cazeau

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 0130C posée par M. François Zocchetto

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 0131C posée par M. Gilbert Barbier

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 0132C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  6. Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 0134C posée par Mme Catherine Procaccia

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 0135C posée par M. Alain Milon

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  9. Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports