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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

183 questions

  1. Question n° 22396 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir de l'hôpital de jour de pyschogériatrie du centre hospitalier de Dax

    La question est caduque

  2. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Augmentation des internements sous contrainte

    La question est caduque

  3. Question n° 20711 posée par M. Éric Doligé

    Questions éthiques soulevées par le contrôle de l'hospitalisation sous contrainte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 17699 posée par M. Michel Boutant

    Mécontentement des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

  6. Question n° 16175 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique de santé mentale

    La question est caduque

  7. Question n° 15755 posée par M. Michel Teston

    Difficultés rencontrées par la médecine psychiatrique

    La question est caduque

  8. Question n° 15604 posée par M. Pierre Martin

    Loi HPST et conditions d'exercice des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

  9. Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

    Mécontentement des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

  10. Question n° 14976 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Statut des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports