Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 02781 posée par M. Louis Boyer

    Dotation financière à l'aide ménagère à domicile aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02722 posée par Mme Cécile Goldet

    Amélioration de l'aide ménagère pour les personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 02694 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide ménagère aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02644 posée par M. Jean Cluzel

    Service des aides ménagères à domicile pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02186 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des aides ménagères

    Réponse du ministère : Santé