Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Question n° 13844 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

La question est caduque

10/06/2010
Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière

Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2010
Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny

Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/02/2010
Question n° 11974 posée par M. François Patriat

Inquiétude des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Question n° 11913 posée par M. André Vantomme

Évolution du régime des retraites appliqué aux praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11936 posée par M. André Trillard

Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010