Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13077 posée par Mme Odette Terrade

    Situation du personnel du Samu social

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05115 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    La question est caduque

  3. Question n° 12301 posée par M. Robert Bret

    Accès à la prévention et aux soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  4. Question n° 07423 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etat de santé des sans-abri

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 12797 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de places en hébergement d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01382 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des personnes sans domicile

    Réponse du ministère : Emploi