Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26553 posée par M. Henri Caillavet

    Personnes ayant cotisé à divers régimes: liquidation de la pension de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27077 posée par M. Henri Caillavet

    Mères allaitant leurs bébés: allongement de la période de perception de l'indemnité journalière de repos

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 27165 posée par M. Henri Caillavet

    Coût du rétablissement des subventions de l'Etat aux collectivités locales en matière d'assistance maternelle

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27194 posée par M. Henri Caillavet

    Conduite en état d'ivresse: variation des effets de l'alcool selon les individus

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 27246 posée par M. Henri Caillavet

    Intoxications par les champignons: traitements

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27248 posée par M. Henri Caillavet

    Médecine: expérimentation des physiatrons synthétiques

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 28050 posée par M. Henri Caillavet

    Interruption de grossesse: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 28589 posée par M. Henri Caillavet

    Enfants en stage professionnel: allocations familiales

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 28779 posée par M. Henri Caillavet

    Handicapés: délais d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé