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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

   Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   04/10/2007
2. Question n° 07381 posée par M. Roland Bernard

   Facturation et remboursement des prothèses dentaires

   Réponse du ministère : Solidarité

   30/11/1989
3. Question n° 06276 posée par M. Charles Ginésy

   Légalité de l'exercice de la profession de denturologue et statut des prothésistes dentaires

   Réponse du ministère : Solidarité

   14/09/1989
4. Question n° 03483 posée par M. Marc Boeuf

   Médecins fonctionnaires odontologistes et conseil de l'ordre des chirurgiens-dentistes

   Réponse du ministère : Solidarité

   09/02/1989
5. Question n° 03218 posée par M. Marc Boeuf

   Obligation d'adhésion au conseil de l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes

   Réponse du ministère : Solidarité

   26/01/1989
6. Question n° 00689 posée par M. Louis Longequeue

   Inscription à l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes français de professionnels déjà inscrits dans un Etat membre

   Réponse du ministère : Solidarité

   14/07/1988
7. Question n° 00438 posée par M. Rodolphe Désiré

   Tarification des honoraires des chirurgiens-dentistes de la Martinique

   Réponse du ministère : Solidarité

   30/06/1988
8. Question n° 05957 posée par M. Michel Manet

   Prothèses dentaires: remboursement

   Réponse du ministère : Solidarité

   13/05/1982
9. Question n° 03917 posée par M. Robert Schmitt

   Soins dentaires: remboursement

   Réponse du ministère : Solidarité

   20/01/1982
10. Question n° 03906 posée par M. Rémi Herment

    Revendications des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Solidarité

    15/01/1982