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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0740S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Port du foulard et neutralité du sport

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

   20/03/2014
2. Question n° 0502S posée par M. Jean Boyer

   Reconnaissance et renforcement de l'engagement bénévole et associatif

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   20/06/2013
3. Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine

   Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football

   La question a été retirée

   04/04/2013
4. Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

   Lutte et programme olympique pour 2020

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   07/03/2013
5. Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

   Statut de bénévole associatif

   Réponse du Ministère chargé de la ville

   28/02/2013
6. Question n° 0312S posée par M. Jacques Mézard

   Application du principe de laïcité dans le sport

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   24/01/2013
7. Question n° 0301S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Port du foulard et neutralité du sport

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   17/01/2013
8. Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol

   Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   03/01/2013
9. Question n° 0265S posée par M. Michel Teston

   Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation

   Réponse du Ministère de la justice

   06/12/2012
10. Question n° 0154S posée par M. Stéphane Mazars

    Sports et paris

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    11/10/2012