Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
-
Question n° 09749 posée par M. Jean-Claude Merceron
Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 07634 posée par M. Jean-Claude Merceron
Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon
Volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 06886 posée par M. Roland Courteau
Engagement des jeunes dans l'animation de loisirs collectifs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 06529 posée par M. Roland Ries
Création d'un statut volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 06538 posée par M. Alain Néri
Séjours d'accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
-
Question n° 06436 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative