Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 09887 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/04/2019
Question n° 08254 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Question n° 05717 posée par Mme Martine Berthet

Contrôle et suivi des loups issus de l'élevage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet

Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Question n° 04941 posée par Mme Martine Berthet

Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Question n° 04942 posée par Mme Martine Berthet

Tirs de prélèvement en fin de campagne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Question n° 03051 posée par Mme Martine Berthet

Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Question n° 03052 posée par Mme Martine Berthet

Tirs de prélèvement en fin de campagne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet

Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Question n° 02069 posée par Mme Martine Berthet

Plan national loup 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017