Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01242 posée par M. François Grosdidier

    Risques technologiques et gares de triage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 05145 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Redéploiements dans les gares de la ligne C dans l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 10087 posée par Mme Virginie Klès

    Accessibilité de la gare Montparnasse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10224 posée par M. Marcel Rainaud

    Points de vente de la SNCF hors gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 14637 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Signalétique en langue régionale dans les gares

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 15188 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Accessibilité de la gare de Mâcon-ville pour les personnes à mobilité réduite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 19466 posée par M. Yves Daudigny

    Réduction des points de vente des titres de transport dans les gares rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 19915 posée par M. Yves Daudigny

    Sécurité dans les gares

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 22884 posée par M. Hervé Maurey

    Gestion et statut de « gares et connexions »

    La question est caduque

  10. Question n° 23234 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conditions d'accueil des passagers voyageant par autocar

    La question est caduque