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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur

   Réponse du ministère : Transports

   22/03/1979
2. Question n° 00313 posée par M. Jean Cauchon

   Développement des recherches climatologiques

   Réponse du ministère : Transports

   29/10/1980
3. Question n° 09052 posée par M. Jean Cluzel

   Aménagement de liaisons autoroutières et routières à fort débit

   Réponse du ministère : Transports

   19/11/1982
4. Question n° 15416 posée par M. Louis De La Forest

   Exportations des productions bretonnes: coût des transports

   Réponse du ministère : Transports

   09/02/1984
5. Question n° 15708 posée par M. Jean Puech

   Aveyron: conséquences de la suppression des correctifs tarifaires de l'annexe B ter

   Réponse du ministère : Transports

   23/02/1984
6. Question n° 21550 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Météorologie nationale

   Réponse du ministère : Transports

   24/01/1985
7. Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment

   Aménagement de la rivière Meuse

   Réponse du ministère : Transports

   18/12/1986
8. Question n° 11800 posée par M. Jean Grandon

   Utilisation de gyrophares par les véhicules agricoles

   Réponse du ministère : Transports

   27/09/1990
9. Question n° 13613 posée par M. Jacques Pelletier

   Effets pénalisants pour l'agriculture picarde de l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   02/09/2004
10. Question n° 10660 posée par M. Dominique de Legge

    Fin de validité des homologations des véhicules agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    30/05/2019