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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Liaison TGV entre Brive et Lille

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/12/2010
2. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

   Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   23/07/2009
3. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

   Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/07/2009
4. Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation de la SNCF en Lorraine

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   30/04/2009
5. Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

   Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   26/02/2009
6. Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation de la SNCF en Lorraine

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/02/2009
7. Question n° 18613 posée par M. Pierre Bastie

   Zones défavorisées ou zones de montagne: bénéfice de tarifs préférentiels aux entreprises pour le transport par train

   Réponse du ministère : Transports

   26/07/1984
8. Question n° 09371 posée par M. Marcel Vidal

   Hérault: réouverture de lignes SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   07/12/1982
9. Question n° 04298 posée par M. Jean Puech

   Massif central: plan de désenclavement ferroviaire

   Réponse du ministère : Transports

   05/02/1982
10. Question n° 30066 posée par M. Camille Vallin

    Projet de contrat Etat - SNCF: conséquences

    Réponse du ministère : Transports

    26/04/1979