Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 30066 posée par M. Camille Vallin

    Projet de contrat Etat - SNCF: conséquences

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une société d'aménagement de la Garonne

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01351 posée par M. Roland Courteau

    Port-La-Nouvelle: projet d'aménagement du port

    La question est caduque

  5. Question n° 04298 posée par M. Jean Puech

    Massif central: plan de désenclavement ferroviaire

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 04317 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement de la Petite-Seine: crédits

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 05196 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la desserte du territoire

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 06056 posée par Mme Brigitte Gros

    Transfert de l'aéroport de Guyancourt à Sonchamp: opportunité

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 09371 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault: réouverture de lignes SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 09575 posée par M. Christian Poncelet

    Transport aérien régional: compagnie Touraine air transport (TAT)

    Réponse du ministère : Transports