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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 27695 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Recrutement des allocataires d'enseignement supérieur: limite d'âge

    La question est caduque

  2. Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 02386 posée par M. Gilbert Belin

    Université de Clermont II: situation de l'UER de recherche scientifique et technique

    La question est caduque

  4. Question n° 01443 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    La question est caduque

  5. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 00600 posée par Mme Cécile Goldet

    Congés de maternité des assistantes de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  7. Question n° 34258 posée par M. Louis De La Forest

    Loi d'orientation de l'enseignement supérieur: application

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 32574 posée par Mme Cécile Goldet

    Assistantes de l'enseignement supérieur: congés de maternité

    La question est caduque

  9. Question n° 32336 posée par M. Franck Sérusclat

    Conditions d'accès aux fonctions de maître assistant et de professeur

    La question est caduque

  10. Question n° 32041 posée par M. Roger Quilliot

    Assistants titulaires de science: situation

    Réponse du ministère : Universités