Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0369G posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Sort de l'aéroport de Guyancourt (Essonne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0378G posée par M. Max Lejeune

    Routes de la Somme: travaux induits par la liaison transmanche

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0304G posée par M. Henri Elby

    Relance de la politique du logement

    Réponse du ministère : Urbanisme

  4. Question n° 0306G posée par M. Jacques Bialski

    Liaison fixe à travers la Manche

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 0307G posée par M. Henri Collette

    Liaison fixe à travers la Manche

    Réponse du ministère : Urbanisme

  6. Question n° 0280G posée par M. Raymond Bouvier

    Difficultés des transporteurs routiers à la frontière helvétique

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  7. Question n° 0044G posée par M. Robert Laucournet

    Problèmes posés par le blocage des loyers

    Réponse du ministère : Urbanisme

  8. Question n° 0013G posée par M. Robert Laucournet

    Accession à la propriété: relance

    Réponse du ministère : Urbanisme