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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
218 questions
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Question n° 28103 posée par M. Guillaume Chevrollier
Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars
Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen
Aides versées à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23602 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Clarification de la traduction des règles européennes en matière d'élevage bovin biologique
La question est caduque
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Question n° 23606 posée par M. Hervé Gillé
Application des exonérations temporaires des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
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Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli
Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg
Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin
La question est caduque