Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 18508 posée par M. Yves Le Cozannet

    Développement des exportations de productions avicoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 16296 posée par M. Jacques Durand

    Commerçants en bestiaux: réduction des délais de paiement des aides communautaires

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 15546 posée par M. Pierre Salvi

    Production française d'oeufs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 13188 posée par M. Pierre Salvi

    Production française d'oeufs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 07340 posée par M. Yves Le Cozannet

    Marché avicole: amélioration des mécanismes communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 04333 posée par M. Louis De La Forest

    CEE: situation des aviculteurs bretons

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02787 posée par M. Marcel Daunay

    Aviculture: harmonisation des conditions de contrôle

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 26940 posée par M. Louis Orvoen

    CEE: organisation interprofessionnelle avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture