Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

239 questions

  1. Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    La question est caduque

  2. Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

    Élevage de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25734 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Perspectives des élevages de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25495 posée par Mme Françoise Férat

    Confinement des volailles de plein air suite à l'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25168 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences des mesures de confinement pour les éleveurs et revendeurs de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25048 posée par M. Alain Duffourg

    Situation de la filière d'élevage de volailles et importations internationales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 24441 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inquiétudes des producteurs d'oeufs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 24424 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de la filière d'élevage de volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 23883 posée par M. Gilbert Favreau

    Avenir de la filière des volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation