Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi
Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar
La question est caduque
-
Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat
Transport aérien en Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
-
Question n° 11557 posée par Mme Odette Terrade
Prix des billets d'avion vers les Antilles
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
-
Question n° 09559 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Tarifs des liaisons aériennes vers la Corse
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 06557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Compagnies aériennes : concurrence européenne
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 22346 posée par M. Marcel Rudloff
Libéralisation des transports aériens
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 03677 posée par M. Louis Virapoulle
Transports aériens : bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 00949 posée par M. Marcel Gargar
Antilles et Guyane: monopole de la Compagnie générale maritime et d'Air France
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28458 posée par M. Bernard Parmantier
Transport aérien: concurrence tarifaire internationale
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27178 posée par M. Henri Caillavet
Transports aériens: trafic charters des compagnies françaises
Réponse du ministère : Transports