Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

199 questions

  1. Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 13925 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré

    La question est caduque

  3. Question n° 02944 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Recrutement de contractuels en lieu et place de candidats sur listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

    Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01559 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 01560 posée par M. Jean-Claude Requier

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00150 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    La question est caduque

  9. Question n° 12912 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Accès des enseignants contractuels des groupements d'intérêt public au concours du CAPES d'ingénierie de la formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 10571 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement de l'arabe dans les collèges et lycées publics

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche