Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 05522 posée par M. André Trillard

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Question n° 05076 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Dispositif de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Question n° 00404 posée par M. François Calvet

Réglementation de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Question n° 00541 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des patients de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Question n° 00542 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des étudiants en ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Question n° 00147 posée par M. René Teulade

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 00266 posée par M. Michel Doublet

Préoccupations des patients de l'ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Question n° 22712 posée par M. Roland Courteau

Qualité des soins de l'ostéophatie

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 22377 posée par M. Luc Carvounas

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012